STEUERSYSTEM FÜR MULDENKIPPER

Brevet européen · EP4250047 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4250047
Numéro de demande
EP21894556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2021
Publié
27 sept. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G05D 1/00 (2024.01)
G08G 1/00 (2006.01)
G08G 1/09 (2006.01)
Priorité
JP 2020191084 17.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/041606 11.11.2021
Publication PCT
WO2022/107682 27.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.

16-1, Higashiueno 2-chome, Taito-ku,, Tokyo 110-0015, JP

Inventeur

HITA Masafumi

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

SHIBATA Kouichi

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

UOTSU Shinichi

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.