RELAIS

Brevet européen · EP4250328 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4250328
Numéro de demande
EP21900101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2021
Publié
27 sept. 2023
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01H 50/16 (2006.01)
H01H 50/42 (2006.01)
H01H 51/01 (2006.01)
Priorité
CN 202011396222 03.12.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/135380 03.12.2021
Publication PCT
WO2022/117077 09.06.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

YAN, Guangchao

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

DONG, Enyuan

Dalian, Liaoning 116024, CN

TANG, Zhuo

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

WANG, Yongxing

Dalian, Liaoning 116024, CN

WANG, Gongrun

Dalian, Liaoning 116024, CN

SUN, Xiaozhi

Yueqing, Zhejiang 325606, CN

ZHANG, Lifan

Dalian, Liaoning 116024, CN

XUE, Shutian

Dalian, Liaoning 116024, CN

PI, Yuqiang

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

XIAO, Zhiming

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

PENG, Liangqiang

Yueqing, Zhejiang 325606, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.