LICHTEMITTIERENDES ELEMENT

Brevet européen · EP4250380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4250380
Numéro de demande
EP23151869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2023
Publié
27 sept. 2023
Délivré
30 juil. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10H 20/813 (2025.01)
H10H 20/812 (2025.01)
H10H 20/825 (2025.01)
Priorité
JP 2022022046 16.02.2022
JP 2022132555 23.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  3. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

NICHIA CORPORATION

Nichia Corporation

491-100, Oka Kaminaka-cho, Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP

Inventeur

HAYASHI, Seiichi

Tokushima, 774-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.