MOTORSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4250555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4250555
- Numéro de demande
- EP21897706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 21/22 (2016.01)H02P 21/24 (2016.01)H02P 25/16 (2006.01)H02P 27/08 (2006.01)H02P 6/18 (2016.01)
- Priorité
- JP 2020196802 27.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/041247 09.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/113732 02.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
HOUDA, Akihiko
Tsukuba-shi, Ibaraki 300-2635, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.