AUF DOPPLER-DELAY-CODEBUCH BASIERENDE VORCODIERUNG UND CSI-MELDUNG FÜR DRAHTLOSKOMMUNIKATIONSSYSTEME

Brevet européen · EP4250583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4250583
Numéro de demande
EP23180567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2019
Publié
27 sept. 2023
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04B 7/0456 (2017.01)
Priorité
EP 18175247 30.05.2018
Divisionnaire de
EP19726446
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastraße 27c, 80686 München, DE

Inventeur

Grossmann, Marcus

91058 Erlangen, DE

RAMIREDDY, Venkatesh

91058 Erlangen, DE

LANDMANN, Markus

91058 Erlangen, DE

VARATHARAAJAN, Sutharshun

98693 Ilmenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.