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Brevet européen · EP4250749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4250749
Numéro de demande
EP23170504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2013
Publié
27 sept. 2023
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04N 5/76 (2006.01)
G11B 27/00 (2006.01)
H04N 21/4147 (2011.01)
G06Q 30/02 (2023.01)
H04N 21/472 (2011.01)
H04N 21/81 (2011.01)
H04N 21/845 (2011.01)
G11B 27/30 (2006.01)
H04N 21/858 (2011.01)
H04N 21/488 (2011.01)
G06Q 30/0241 (2023.01)
Priorité
US 201261610382 P 13.03.2012
Divisionnaire de
EP18187864
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

WONG, Kirk D.

San Jose 95113, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.