LÜFTUNGS- UND WÄRMEABLEITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4250886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4250886
Numéro de demande
EP21893235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2021
Publié
27 sept. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 3/00 (2006.01)
F03D 9/32 (2016.01)
F03D 80/60 (2016.01)
B63H 9/02 (2006.01)
F04D 25/08 (2006.01)
F04D 29/60 (2006.01)
Priorité
CN 202011310324 20.11.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/080440 12.03.2021
Publication PCT
WO2022/105077 27.05.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

CSIC Shanghai Marine Energy Saving Technology Development Co., Ltd.

Room 312, 313, No.189 Gaoxiong Road Huangpu District, Shanghai 200011, CN

Inventeur

GUO, Fengshan

Shanghai 200011, CN

WU, Youhua

Shanghai 200011, CN

ZHU, Yuzhu

Shanghai 200011, CN

HUANG, Zhenyu

Shanghai 200011, CN

WU, Zan

Shanghai 200011, CN

XIA, Haochao

Shanghai 200011, CN

CHEN, Shaofeng

Shanghai 200011, CN

ZHAO, Lu

Shanghai 200011, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.