AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4250973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4250973
Numéro de demande
EP21898526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2021
Publié
4 oct. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A24F 40/485 (2020.01)
A24F 40/51 (2020.01)
A24F 40/40 (2020.01)
Priorité
KR 20200159113 24.11.2020
Demande PCT
PCT/KR2021/017179 22.11.2021
Publication PCT
WO2022/114700 02.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

KT & G Corporation

KT&G Corporation

71, Beotkkot-gil, Daedeok-gu Daejeon 34337, KR

Inventeur

LEE, Jongsub

Sungnam-si Gyeonggi-do 13496, KR

KIM, Minkyu

Seoul 34337, KR

PARK, Jueon

Seoul 07630, KR

CHO, Byungsung

Gwangmyung-si Gyeonggi-do 14241, KR

OH, Sungrok

Gunpo-si Gyeonggi-do 15802, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.