IMPLANTIERBARER SENSOR

Brevet européen · EP4251027 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4251027
Numéro de demande
EP21810056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2021
Publié
4 oct. 2023
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 8/08 (2006.01)
Priorité
EP 20210051 26.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/082744 24.11.2021
Publication PCT
WO2022/112279 02.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 11 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 11.12.2025

  3. 3 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  4. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.