ULTRASCHALLKOPPLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4251058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4251058
- Numéro de demande
- EP21739321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Radié
- 16 sept. 2026
- Motif
- Délivrance révoquée par l’OEB
- Classes CIB
- A61B 8/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20210320 27.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/068120 01.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/111866 02.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.09.2026
- Motif de radiation
- Révocation délivrance par OEB
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.