SPRITZE MIT BEGRENZTER RATE
Brevet européen · EP4251244 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4251244
- Numéro de demande
- EP21807124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/178 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/48 (2006.01)A61K 31/551 (2006.01)
- Priorité
- EP 20210081 26.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/081716 15.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/112043 02.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
WALDRON, Alexander
Bristol BS1 5BU, GB
WALLER, Jonathan
Bristol BS1 5BU, GB
IRIVN, James
Bristol BS1 5BU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.