FILTERELEMENT
Brevet européen · EP4251297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4251297
- Numéro de demande
- EP21824163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01D 29/21 (2006.01)B01D 29/90 (2006.01)B01D 29/96 (2006.01)B01D 35/30 (2006.01)B01D 36/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202017102631 24.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/059314 15.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/115256 02.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
IMMEL, Jon T.
Chillicothe, Illinois 61523, US
OEDEWALDT, Stephen Ellis
Mapleton, Illinois 61547, US
RIES, Jeffrey R.
Metamora, Illinois 61548, US
MOREHOUSE, Darrell L., III
Bedford, Texas 76021, US
SUTTON, Brian J.
Edwards, Illinois 61528, US
BURCAR, Quinton Marcus
Peoria, Illinois 61604, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.