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Brevet européen · EP4251301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4251301
- Numéro de demande
- EP21899010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2022.01)B01D 46/52 (2006.01)F02M 35/02 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)
- Priorité
- US 202063117743 P 24.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/060503 23.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/115423 02.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
LOUISON, Matthew
McFarland, Wisconsin 53558, US
SCHWARTZ, Scott
Cottage Grove, Wisconsin 53527, US
CUPERY, Jeremiah
Madison, Wisconsin 53716, US
ADAMS, Mark
Madison, Wisconsin 53714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.