WERKSTÜCKTRÄGER UND WERKSTÜCKTRÄGERSYSTEM
Brevet européen · EP4251377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4251377
- Numéro de demande
- EP22835256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2022
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B25H 1/00 (2006.01)B65D 25/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021132309 08.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/085018 08.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/104978 15.06.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WITTE, WELLER & PARTNER, Patentanwälte mbB, Phoenixbau, Königstraße 5, 70173 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.10.2026
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
ZELL, Ingo
89584 Ehingen-Volkersheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.