ENTFERNUNG VON DUFTSTOFFEN AUS ALTPOLYOLEFINABFÄLLEN
Brevet européen · EP4251392 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4251392
- Numéro de demande
- EP21816442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29B 17/02 (2006.01)C08J 11/02 (2006.01)C08J 11/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 20209850 25.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/082760 24.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/112290 02.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 31 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Niizuma Wasner GmbH, Patentanwaltsbüro, Lörracherstrasse 122, 4125 Riehen 1
Publié dans Swissreg le 31.03.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
DENIFL, Peter
4021 Linz, AT
PIETTRE, Kilian
4021 Linz, AT
PAN, Cheng
4021 Linz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.