INDUKTIV BEHEIZTES FORMSYSTEM
Brevet européen · EP4251396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4251396
- Numéro de demande
- EP21899184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 45/73 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)B29C 45/17 (2006.01)B29C 45/26 (2006.01)H05B 6/02 (2006.01)B29C 33/02 (2006.01)B29C 49/08 (2006.01)B29C 33/06 (2006.01)A61M 25/10 (2013.01)B29C 49/48 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)H05B 6/10 (2006.01)H05B 6/14 (2006.01)
- Priorité
- US 202063118890 P 28.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/061020 29.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/115708 02.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 22 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 22 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Herrn Patentanwalt, Roman Vuille, Résidence du Golf A 40, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
WARRINER, Jeremiah, J.
Tempe, AZ 85281, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.