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Brevet européen · EP4251426 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4251426
Numéro de demande
EP21834731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2021
Publié
4 oct. 2023
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
DE 102020215072 30.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/083354 29.11.2021
Publication PCT
WO2022/112554 02.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 3 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.07.2025

  4. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Inventeur

VEGELAHN, Torsten

75447 Sternenfels, DE

HAMMANN, Michael

75038 Oberderdingen, DE

APEL, Tobias

59399 Olfen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.