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Brevet européen · EP4251502 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4251502
- Numéro de demande
- EP21831371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62J 99/00 (2020.01)B62K 11/00 (2006.01)B62K 19/48 (2006.01)B62K 19/30 (2006.01)
- Priorité
- IN 202041052015 29.11.2020
- Demande PCT
- PCT/IN2021/051110 27.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/113115 02.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
RAHUL, Nandagavi
Chennai, 600 006, IN
LOHIT, Vishwanath Patil
Chennai, 600 006, IN
MUHAMMED ALTAF, Makandar
Chennai, 600 006, IN
M, Amardeep Kumar
Chennai, 600 006, IN
RENGARAJAN, Babu
Chennai, 600 006, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.