SILANMODIFIZIERTE POLYESTERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4251674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4251674
Numéro de demande
EP21815548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2021
Publié
4 oct. 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08G 63/91 (2006.01)
C08G 77/445 (2006.01)
Priorité
EP 20397514 27.11.2020
FI 20206213 27.11.2020
Demande PCT
PCT/FI2021/050818 26.11.2021
Publication PCT
WO2022/112660 02.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.09.2026

  2. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Brightplus Oy

Gneissikuja 5, 90620 Oulu, FI

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

HIETALA, Maiju

90620 OULU, FI

KUVAJA, Rauna-Leena

90620 OULU, FI

LEIVO, Jarkko

90620 OULU, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.