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Brevet européen · EP4251844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4251844
Numéro de demande
EP21899064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2021
Publié
4 oct. 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E21B 17/02 (2006.01)
F16L 41/10 (2006.01)
E21B 43/26 (2006.01)
Priorité
US 202063118839 P 27.11.2020
Demande PCT
PCT/US2021/060688 24.11.2021
Publication PCT
WO2022/115509 02.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

M & M International, LLC

P.O. Box 321, Cade, LA 70519, US

Inventeur

STAPLES, Tripp, Cappel

Youngsville, LA 70592, US

MONTET, Shaun, Paul

Youngsville, LA 70592, US

HINCAPIE, Juan, Carlos

Broussard, LA 70518, US

MCKNIGHT, Johnson, M.

Youngsville, LA 70592, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.