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Brevet européen · EP4251847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4251847
- Numéro de demande
- EP21816433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E21B 23/14 (2006.01)E21B 23/04 (2006.01)E21B 41/00 (2006.01)E21B 43/10 (2006.01)F16L 55/163 (2006.01)E21B 33/12 (2006.01)E21B 29/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 20209615 24.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/082654 23.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/112235 02.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
ANDERSEN, Tomas Sune
3450 Allerød, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.