PUMPENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4251880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4251880
- Numéro de demande
- EP21844237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 17/04 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F16K 15/02 (2006.01)F16K 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021000327 22.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2021/086930 21.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/156979 28.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
GROH, Christian
66453 Gersheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.