VERDICHTER
Brevet européen · EP4251883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4251883
- Numéro de demande
- EP21824466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 39/02 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)F04C 29/02 (2006.01)F01C 21/00 (2006.01)F25B 31/00 (2006.01)G01K 1/14 (2021.01)
- Priorité
- DE 102020131351 26.11.2020
- Demande PCT
- PCT/DE2021/100918 19.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/111759 02.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 9 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Viessmann Climate Solutions SE, Viessmannstrasse 1, 35108 Allendorf, Allemagne → Viessmann Holding International GmbH, Viessmannstraße 1, 35108 Allendorf (Eder), Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
IMMEL, Markus
35075 Gladenbach, DE
LANG, Eduard
35108 Allendorf, DE
KAUTZNER, Lars
35039 Marburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.