MESSAUFNEHMER EINES MESSGERÄTES UND MESSGERÄT
Brevet européen · EP4251956 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4251956
- Numéro de demande
- EP21819844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)G01N 9/00 (2006.01)G01N 11/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020131563 27.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/083119 26.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/112482 02.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
SCHWENTER, Benjamin
4226 Breitenbach
WERNER, Marc
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
SCHÜTZ, Markus
4432 Lampenberg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.