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Brevet européen · EP4252317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4252317
- Numéro de demande
- EP21815711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 5/15 (2015.01)H01Q 21/10 (2006.01)H01Q 9/16 (2006.01)H01Q 1/52 (2006.01)H01Q 21/28 (2006.01)
- Priorité
- FI 20206203 25.11.2020
- Demande PCT
- PCT/SE2021/051167 23.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/115022 02.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SVENSSON, Bengt
431 66 Mölndal, SE
HÖÖK, Anders
430 63 Hindås, SE
VIIKARI, Ville
02180 Espoo, FI
ALA-LAURINAHO, Juha
02150 Espoo, FI
LEINO, Mikko
02150 Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.