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Brevet européen · EP4252317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4252317
Numéro de demande
EP21815711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2021
Publié
4 oct. 2023
Délivré
20 nov. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 5/15 (2015.01)
H01Q 21/10 (2006.01)
H01Q 9/16 (2006.01)
H01Q 1/52 (2006.01)
H01Q 21/28 (2006.01)
Priorité
FI 20206203 25.11.2020
Demande PCT
PCT/SE2021/051167 23.11.2021
Publication PCT
WO2022/115022 02.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Inventeur

SVENSSON, Bengt

431 66 Mölndal, SE

HÖÖK, Anders

430 63 Hindås, SE

VIIKARI, Ville

02180 Espoo, FI

ALA-LAURINAHO, Juha

02150 Espoo, FI

LEINO, Mikko

02150 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.