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Brevet européen · EP4252347 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4252347
- Numéro de demande
- EP21895932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H02S 20/25 (2014.01)H02S 40/34 (2014.01)H02G 3/08 (2006.01)H02G 3/12 (2006.01)H02G 3/14 (2006.01)E04D 1/12 (2006.01)E04D 1/36 (2006.01)E04D 12/00 (2006.01)H02G 3/30 (2006.01)H02S 40/36 (2014.01)
- Priorité
- AU 2020904400 27.11.2020
- Demande PCT
- PCT/AU2021/050970 25.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/109654 02.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
STEVENSON, Randal
Mount Kuring-Gai, New South Wales 2080, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.