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Brevet européen · EP4252524 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4252524
Numéro de demande
EP20963692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2020
Publié
4 oct. 2023
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01G 9/02 (2018.01)
B29C 45/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/KR2020/017127 27.11.2020
Publication PCT
WO2022/114297 02.06.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

KIM, Se yong

Anyang-si Gyeonggi-do 14101, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.