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Brevet européen · EP4252536 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4252536
Numéro de demande
EP22166337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2022
Publié
4 oct. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A01N 1/143 (2025.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 03.07.2026

  2. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Medizinische Hochschule Hannover

Carl-Neuberg-Strasse 1, 30625 Hannover, DE

Mandataire

BRAUNPAT AG

Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

Inventeur

WIEGMANN, Bettina

30916 Isernhagen, DE

HAVERICH, Axel

30177 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.