ZANGENVORRICHTUNG UND BASISKOMPONENTE

Brevet européen · EP4252693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4252693
Numéro de demande
EP20965042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2020
Publié
4 oct. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 34/00 (2016.01)
A61B 17/30 (2006.01)
A61B 17/28 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/045719 08.12.2020
Publication PCT
WO2022/123658 16.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

RIVERFIELD Inc.

8-1-22 Akasaka Minato-ku, 1070052 Tokyo, JP

Inventeur

TAKIKAWA, Kyohei

Tokyo 160-0017, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.