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Brevet européen · EP4252708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4252708
- Numéro de demande
- EP23186645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2015
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61C 17/22 (2006.01)A61C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201462086051 P 01.12.2014US 201562132319 P 12.03.2015
- Divisionnaire de
- EP19157292
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
LUETTGEN, Harold A.
Colorado, 80550, US
SENFF, Oscar
Colorado, 80020, US
WOODARD, Brian
Colorado, 80553-0001, US
HANSON, Blaine
Colorado, 80524, US
HUBER, Jonathan
Colorado, 80504, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.