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Brevet européen · EP4252708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4252708
Numéro de demande
EP23186645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2015
Publié
4 oct. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 17/22 (2006.01)
A61C 17/02 (2006.01)
Priorité
US 201462086051 P 01.12.2014
US 201562132319 P 12.03.2015
Divisionnaire de
EP19157292
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

LUETTGEN, Harold A.

Colorado, 80550, US

SENFF, Oscar

Colorado, 80020, US

WOODARD, Brian

Colorado, 80553-0001, US

HANSON, Blaine

Colorado, 80524, US

HUBER, Jonathan

Colorado, 80504, US

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