DRAHTLOSE LÜFTERMELDUNG

Brevet européen · EP4252807 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4252807
Numéro de demande
EP23182796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2011
Publié
4 oct. 2023
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61N 1/39 (2006.01)
A61B 5/087 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G16H 80/00 (2018.01)
Priorité
US 32226410 P 08.04.2010
Divisionnaire de
EP19215649
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

SILVER,, Annemarie

Bedford, 01730, US

GEHEB,, Frederick J.

Danvers, 01923, US

HOCHSTETLER,, Gary L.

Groveland, 01834, US

FLOROFF,, Vladimir

North Haledon, 07508, US

FREEMAN,, Gary A.

Newton Center, 02159, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.