SYSTEME DE TRI D'OBJETS METALLIQUES

Brevet européen · EP4252911 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4252911
Numéro de demande
EP23166249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2023
Publié
4 oct. 2023
Délivré
5 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B03C 1/033 (2006.01)
B03C 1/24 (2006.01)
Priorité
FR 2203012 01.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 2 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  4. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

Etablissements Raoul Lenoir

Z.I. du Béarn, 54400 Cosnes et Romain, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

PITOT, Pierre

38240 Meylan, FR

DURAND, Gregory

54800 Hannonville-Suzemont, FR

LAURENT, Quentin

38000 Grenoble, FR

STEICHEN, Dominique

57290 Fameck, FR

BRISEBARD, Cyril

38100 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.