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Brevet européen · EP4252914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4252914
Numéro de demande
EP23162950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2023
Publié
4 oct. 2023
Délivré
21 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/14 (2006.01)
B05B 13/04 (2006.01)
B41J 2/18 (2006.01)
B05B 12/00 (2018.01)
B05B 15/58 (2018.01)
B41J 2/145 (2006.01)
B25J 11/00 (2006.01)
B41J 2/14 (2006.01)
B05B 1/08 (2006.01)
Priorité
JP 2022052326 28.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 12 août 2026

    Titulaire

    Titulaire
    ABB Schweiz AG, Bruggerstrasse 66, 5400 Baden → ABB Robotics Schweiz AG, Affolternstrasse 44, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  3. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

ABB Robotics Schweiz AG

8050 Zürich

Inventeur

TAWATA, Takahiro

Tokyo 141-6022, JP

UMEZAWA, Norio

Tokyo 141-6022, JP

IIDA, Kisumi

Tokyo 141-6022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.