AUFZEICHNUNGSGERÄT
Brevet européen · EP4253071 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4253071
- Numéro de demande
- EP23164286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2023
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 25/308 (2006.01)B41J 25/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022054082 29.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Titulaire
Seiko Epson Corporation
Tokyo 160-8801, JP
Inventeur
SUZUKI, Nobutaka
Suwa-shi, 392-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.