TRÄGERSTRUKTUR FÜR ELEKTRISCHE KOMPONENTE
Brevet européen · EP4253112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4253112
- Numéro de demande
- EP23159330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2023
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 1/00 (2006.01)B60K 5/04 (2006.01)B60K 17/06 (2006.01)B60K 5/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022059895 31.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
AKASAKA, Fumiya
Hamamatsu-shi 432-8611, JP
KISO, Tatsuya
Hamamatsu-shi 432-8611, JP
KATO, Hidetoshi
Hamamatsu-shi 432-8611, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.