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Brevet européen · EP4253117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4253117
Numéro de demande
EP22182926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2022
Publié
4 oct. 2023
Délivré
4 sept. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/03 (2006.01)
B60K 15/077 (2006.01)
Priorité
JP 2022054257 29.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

Takeuchi Mfg, Co., Ltd

Takeuchi Mfg. Co., Ltd.

205, Oaza Uwadaira, Sakaki-machi Hanishina-gun, Nagano 389-0605, JP

Inventeur

TAKEUCHI, Shingo

Hanishina-gun, 389-0605, JP

MIYABARA, Satoshi

Hanishina-gun, 389-0605, JP

HIROSE, Kazuya

Hanishina-gun, 389-0605, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.