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Brevet européen · EP4253210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4253210
Numéro de demande
EP23166342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2023
Publié
4 oct. 2023
Délivré
2 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B62J 11/13 (2020.01)
B62L 3/02 (2006.01)
B62L 1/12 (2006.01)
Priorité
LU 102924 01.04.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  2. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Titulaire

Hopper Mobility GmbH

Eichenhofstrasse 25, 86154 Augsburg, DE

Inventeur

Halama, Martin

86154 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.