SCHIFFSANTRIEBE

Brevet européen · EP4253224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4253224
Numéro de demande
EP23164747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2023
Publié
4 oct. 2023
Délivré
15 oct. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 21/17 (2006.01)
B63H 20/22 (2006.01)
B63H 20/10 (2006.01)
B63H 20/12 (2006.01)
B63H 21/30 (2006.01)
Priorité
US 202263324251 P 28.03.2022
US 202318097327 16.01.2023
US 202318119604 09.03.2023
US 202318123829 20.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Brunswick Corporation

Mettawa, Illinois 60045, US

Inventeur

Belter, David J.

Oshkosh, WI 54904, US

Groeschel, John A.

Theresa, WI 53091, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.