REIFENTRANSPORTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4253301 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4253301
Numéro de demande
EP21921195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2021
Publié
4 oct. 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B66C 1/28 (2006.01)
B66C 1/66 (2006.01)
B66C 17/04 (2006.01)
B65G 47/90 (2006.01)
B65G 61/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021008143 21.01.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/041586 11.11.2021
Publication PCT
WO2022/158092 28.07.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Murata Machinery Ltd

Murata Machinery, Ltd.

3 Minami Ochiai-cho, Kisshoin, Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8326, JP

Inventeur

KITANISHI, Hiroya

Tokyo 103-0013, JP

YAMAGISHI, Hidenori

Tokyo 103-0013, JP

AOI, Tomohiro

Inuyama-shi, Aichi 484-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.