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Brevet européen · EP4253304 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4253304
Numéro de demande
EP21897856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2021
Publié
4 oct. 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B66C 23/687 (2006.01)
B66C 13/20 (2006.01)
B66C 23/70 (2006.01)
Priorité
JP 2020196126 26.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/042460 18.11.2021
Publication PCT
WO2022/113882 02.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

FUKUMORI, Yasuhiro

Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP

KAWABUCHI, Naoto

Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.