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Brevet européen · EP4253304 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4253304
- Numéro de demande
- EP21897856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B66C 23/687 (2006.01)B66C 13/20 (2006.01)B66C 23/70 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020196126 26.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/042460 18.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/113882 02.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
FUKUMORI, Yasuhiro
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
KAWABUCHI, Naoto
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.