FARBUMWANDLUNGSPARTIKEL

Brevet européen · EP4253502 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4253502
Numéro de demande
EP21897940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2021
Publié
4 oct. 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C09K 11/02 (2006.01)
C09K 11/67 (2006.01)
G02B 5/22 (2006.01)
Priorité
JP 2020195058 25.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/042892 24.11.2021
Publication PCT
WO2022/113967 02.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Idemitsu Kosan Co., Ltd.

Idemitsu Kosan Co.,Ltd.

2-1, Otemachi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8321, JP

Inventeur

KATO Takuya

Tokyo 100-8321, JP

INATOME Toru

Tokyo 100-8321, JP

HIGASHINO Yuta

Tokyo 100-8321, JP

ODA Yusuke

Tokyo 100-8321, JP

KIMOTO Yoshinori

Tokyo 100-8321, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.