FARBUMWANDLUNGSPARTIKEL
Brevet européen · EP4253503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4253503
- Numéro de demande
- EP21897956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 11/02 (2006.01)C09K 11/67 (2006.01)G02B 5/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020195173 25.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/042935 24.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/113984 02.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KATO TAKUYA
Tokyo 100-8321, JP
INATOME TORU
Tokyo 100-8321, JP
HIGASHINO YUTA
Tokyo 100-8321, JP
ODA YUSUKE
Tokyo 100-8321, JP
KIMOTO YOSHINORI
Tokyo 100-8321, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.