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Brevet européen · EP4253596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4253596
- Numéro de demande
- EP21896855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 16/44 (2006.01)C23C 16/455 (2006.01)C23C 16/458 (2006.01)H01L 21/67 (2006.01)H01L 21/687 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011340051 25.11.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/131149 17.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/111354 02.06.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
REN, Xiaoyan
Beijing 100176, CN
WANG, Yongfei
Beijing 100176, CN
SHI, Xiaoping
Beijing 100176, CN
ZHENG, Bo
Beijing 100176, CN
LAN, Yunfeng
Beijing 100176, CN
QIN, Haifeng
Beijing 100176, CN
ZHANG, Wenqiang
Beijing 100176, CN
WANG, Hao
Beijing 100176, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.