BLOCK FÜR EINE VEGETATIONSWAND

Brevet européen · EP4253659 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4253659
Numéro de demande
EP22305412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2022
Publié
4 oct. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E01F 8/02 (2006.01)
A01G 9/02 (2018.01)
E04C 1/39 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Holcim Technology Ltd

Grafenauweg 10, 6300 Zug

Inventeur

MORIN, Vincent

38070 Saint Quentin Fallavier, FR

DUBOIS-BRUGGER, Isabelle

38070 Saint Quentin Fallavier, FR

DUCHAND, Sylvain

38070 Saint Quentin Fallavier, FR

JAY, Pascal

38070 Saint Quentin Fallavier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.