ABGASANLAGE FÜR EINEN TRAKTOR
Brevet européen · EP4253735 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4253735
- Numéro de demande
- EP23160525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2023
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 13/08 (2010.01)F01N 13/18 (2010.01)
- Priorité
- DE 102022107706 31.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Titulaire
Deere & Company
Moline, IL 61265, US
Inventeur
Thomassik, Thorsten
Mannheim, DE
Kuegler, Peter
Mannheim, DE
Kuczkowski, Robert
Mannheim, DE
Thirumalai, Sathish
Mannheim, DE
Dhula, Yashawant
Mannheim, DE
Esau, Dierk
Mannheim, DE
Peiter, Jens
Mannheim, DE
Faltin, Johanna
Mannheim, DE
Reinhard, Tobias
Mannheim, DE
Utecht, Sven
Mannheim, DE
Yadav, Amol
Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.