DIESELMOTOR
Brevet européen · EP4253748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4253748
- Numéro de demande
- EP22847109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2022
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 25/00 (2006.01)F02D 19/08 (2006.01)F02B 37/18 (2006.01)F02B 43/10 (2006.01)F02B 69/04 (2006.01)F02D 19/06 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)F02D 41/04 (2006.01)F02M 21/02 (2006.01)F02M 67/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/001944 20.01.2022
- Publication PCT
- WO2023/139716 27.07.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
SHIMIZU, Akira
Chiyoda-ku, Tokyo 1000011, JP
KUWAHARA, Takaaki
Chiyoda-ku, Tokyo 1000011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.