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Brevet européen · EP4253752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4253752
Numéro de demande
EP23155792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2023
Publié
4 oct. 2023
Délivré
14 janv. 2026
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 26/41 (2016.01)
F02M 26/12 (2016.01)
F02M 26/23 (2016.01)
F02M 26/16 (2016.01)
Priorité
JP 2022059893 31.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

SUZUKI MOTOR CORPORATION

Suzuki Motor Corporation

300 Takatsuka-cho, Minami-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8611, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Kanji

Hamamatsu-shi, 432-8611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.