DISPOSITIF AMORTISSEUR
Brevet européen · EP4253763 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4253763
- Numéro de demande
- EP23181825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2018
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F01D 5/22 (2006.01)F01D 5/26 (2006.01)F01D 5/10 (2006.01)F04D 29/32 (2006.01)F04D 29/66 (2006.01)
- Priorité
- FR 1762170 14.12.2017
- Divisionnaire de
- EP18836279
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
JOLY, Philippe, Gérard, Edmond
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
COMIN, François, Jean
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
DOUGUET, Charles, Jean-Pierre
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
JABLONSKI, Laurent
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
LAGARDE, Romain, Nicolas
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
PERROLLAZ, Jean-Marc, Claude
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.