BEFESTIGUNGSKLAMMER

Brevet européen · EP4253770 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4253770
Numéro de demande
EP23164278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2023
Publié
4 oct. 2023
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16B 5/06 (2006.01)
B60R 13/02 (2006.01)
F16B 21/07 (2006.01)
Priorité
US 202263324637 P 29.03.2022
US 202318116304 02.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Termax Company

1155 Rose Road, Lake Zurich, IL 60047, US

Inventeur

Dickinson, Daniel James

Lincolnshire, Illinois, 60069, US

Friesorger, David

McHenry, Illinois, 60050, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.