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Brevet européen · EP4253773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4253773
Numéro de demande
EP23164846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2023
Publié
4 oct. 2023
Délivré
25 juin 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 21/20 (2006.01)
F16B 21/07 (2006.01)
F16B 5/12 (2006.01)
Priorité
CN 202210337112 31.03.2022
CN 202310270987 16.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Illinois Tool Works Inc.

Glenview IL 60025, US

Inventeur

LI, Zhilin

Glenview, 60025, US

YU, Haijie

Glenview, 60025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.